Le fonctionnement

Le conseil de classe est chargé du suivi des élèves. Il examine toutes les questions pédagogiques intéressant le suivi des acquis des élèves et la vie de la classe, notamment les modalités d’organisation du travail personnel des élèves et de l’évaluation progressive de leurs acquis, en cohérence avec le volet pédagogique du projet d’établissement.

Il se réunit au moins trois fois par an et chaque fois que le chef d’établissement le juge utile.

 Le rôle des parents délégués

Le rôle des parents délégués au sein du conseil de classe est important.

Le parent délégué est membre à part entière du conseil de classe. Il peut avoir à se prononcer sur la suite qu’il conviendra de donner à la scolarité d’un élève. Il s’agit là d’une grande responsabilité qui peut engager l’avenir d’un jeune (notamment en ce qui concerne l’orientation).

Les parents délégués sont un véritable lien entre les professeurs et l’administration du lycée, d’une part, et les familles, d’autre part.

Ils s’informent sur la vie de la classe et cherchent, avec le conseil de classe, des solutions aux éventuelles difficultés.

Ils représentent les parents et familles et doivent donc savoir ce que ces derniers pensent. Ils sont attentifs aux cas d’élèves ou familles isolés ou en difficulté, sans chercher à se substituer, dans ces cas, aux intervenants professionnels (professeurs, administration, assistance sociale, médecin scolaire).

Les parents délégués ont une obligation de réserve et de confidentialité à propos des cas individuels et des informations personnelles données pendant le Conseil de classe et sont responsables de l’utilisation des documents qui ont pu leur être remis.

 Les propositions d’orientation

Les demandes d’orientation sont examinées par le conseil de classe qui prend en compte l’ensemble des informations réunies par ses membres sur chaque élève ainsi que les éléments fournis par l’équipe pédagogique.

Le conseil de classe émet des propositions d’orientation, dans le cadre des voies d’orientation existantes.

En cas de désaccord entre la proposition du conseil de classe et les vœux de l’élève et de sa famille, le chef d’établissement tranche en dernier ressort, après avoir reçu les intéressés et en notifiant sa décision par écrit.

La famille ou l’élève majeur peut alors faire appel devant une commission d’appel (départementale) et se défendre directement.

Dans ce cas, le chef d’établissement transmet à la commission d’appel les décisions motivées ainsi que tous les éléments susceptibles d’éclairer cette instance.

 Le compte-rendu

Tout représentant des parents d’élèves doit pouvoir rendre compte des travaux des instances dans lesquelles il siège.

Les comptes rendus :

• sont rédigés et diffusés dans le strict respect des règles de confidentialité qui protègent les informations à caractère personnel dont les parents délégués ont eu connaissance ;
• retranscrivent sans parti pris les discussions.